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Général • Re : Quand le matos maison se retourne contre nous
Il y a plusieurs points à prendre en compte
- la mise à disposition était-elle gratuite (pour rendre service) ou payante ?
- le voisin était-il au courant que le matériel était de fabrication artisanale (et pas conséquent non conforme) ?
- le voisin était-il présent au moment de faits ? (qui avait la garde au moment précis)
- le cheval s’est-il blessé parce que la fixation a cassé, ou se serait-il blessé malgré tout ?
le plus sage serait de trouver un accord amiable, si ça passe devant un tribunal, les frais engagés seront conséquents pour les deux parties.
ça me rappelle un voisin qui mettait à disposition gratuitement un champ pour un éleveur, les chevaux se sont échappés,
ont traversé la route, et une voiture est venue percuter l’un d’eux.
Bilan : la conductrice tuée sur le coup, et notre voisin a été condamné à de la prison avec sursis plus une forte amende (ou indemnités je sais plus ça remonte à 30 ans)
Statistiques : Publié par forthman — 13 avril 2026, 19:35